La 4ème session de la chaire de droit continental s’est tenue en janvier 2015 à l’Université Hassan II de Casablanca sur le thème de « La preuve ». Cette chaire a été organisée sous la direction du Professeur et avocat, Monsieur Azzedine Kettani, qui accompagné du Professeur Michel Grimaldi ( Université Paris II Panthéson Assas), a présenté et inauguré la Chaire.
Les thèmes abordés au cours de ces conférences étaient:
- Questions choisies du droit de la preuve, par Augustin Aynès, professeur à l’Université Paris Val de Marne (Paris XII)
- Le notaire et la preuve, par Thierry Vachon, notaire
- La preuve dans le procès civil, par Arnaud Lizop, avocat au barreau de Paris
- La preuve en droit pénal des affaires, par Laurence Krief, avocat au Barreau de Paris
La chaire a été constituée par accord entre la Faculté de droit de Casablanca et la Fondation pour le droit continental, elle s’intitule « Chaire de la Fondation pour le droit continental à l’Université Hassan II de Casablanca ». Cette coopération, dont l’Université Hassan II de Casablanca est le siège, se développe, non seulement dans le milieu universitaire, mais aussi en direction des milieux juridiques et judiciaires et des milieux d’affaires, afin que se constitue un lieu de réflexion et d’action communes.La chaire organise, chaque année universitaire, un cours ayant pour objet un thème général qui est de nature à mettre en exergue les valeurs et les méthodes de la culture juridique continentale, et qui présente un intérêt particulier pour les juristes du Maghreb.Il est choisi d’un commun accord, au mois de janvier de chaque année, par l’Université Hassan II de Casablanca et la Fondation pour le droit continental.Le cours annuel est dispensé sur un semestre.
Il s’inscrit dans le programme de troisième cycle (Master et Doctorat) de la Faculté de droit de l’Université Hassan II de Casablanca. Il est également ouvert aux étudiants d’autres Universités du Maghreb et à tout public intéressé.
Cette chaire a été mise en place avec le concours de M. Azzedine Kettani, membre du Conseil scientifique de la Fondation.
Sessions mises en place :
Mars 2010, sur le thème « Droit et économie »
Conférence inaugurale : Le droit continental face à la mondialisation, par M. Michel Grimaldi, Professeur à l’Université Paris II, Panthéon-Assas.
Première conférence : Droit des sûretés, des procédures d’insolvabilité et économie (1ère partie et 2ème partie) par M. Philippe Dupichot, Professeur à l’Université du Maine.
Deuxième conférence : Droit des contrats et économie, par M. Yves-Marie Laithier, Professeur à l’Université de Reims.
Troisième conférence : Droit des sociétés et économie, par M. Michel Germain, Professeur à l’Université Paris II, Panthéon-Assas.
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Lire l’article paru dans l’Economiste, (quotidien économique marocain)
Avril-mai 2011, sur le thème « Le droit des contrats »
Première conférence : Le projet de réforme du droit français des contrats, par M. Michel Grimaldi, Professeur à l’Université Paris II, Panthéon-Assas
Deuxième conférence : Le droit européen des contrats : état de la question, par M. Benoît Kohl, Professeur à l’Université de Liège (Belgique).
Troisième conférence : La protection du consommateur en droit bancaire, par M. Alain Gourio, Directeur de la coordination juridique BNP Paribas, Président du comité juridique de la Fédération Hypothécaire Européenne.
Quatrième conférence : Le formalisme en droit des contrats, par M. Jean-Paul Decorps, Président de l’Union internationale du notariat.
Décembre 2011 – janvier 2012, sur le thème « Les procédures d’insolvabilité des entreprises »
Les premières conférences ont été organisées en décembre 2011, où sont intervenus M. Michel Grimaldi, Professeur à l’Université Paris II, Panthéon-Assas et M. Rainer Schröder, Professeur à l’Université Humboldt à Berlin (Allemagne).Les deuxièmes conférences ont été organisées en janvier 2012 où sont intervenus Mme Michèle Grégoire, Avocat et Professeur à l’Université Libre de Bruxelles (Belgique) et M. Reinhard Damman, Avocat.
Décembre 2012, sur le thème « Les garanties »
Première conférence : Les garanties sur les immeubles, par Monsieur Thierry Vachon (Notaire)
Deuxième conférence : Les garanties sur les droits intellectuels par Monsieur Patrice Vidon (Conseil en Propriété Industrielle)
Troisième conférence : Les garanties sur les créances, par Madame Martine Boccara (juriste BNP Paribas)
